Arrêtés

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Arrêtés Temporaires du Maire

Arrêté Buvette Carnaval du Sou des Ecoles

Arrêté Occupation Voirie Carnaval

Arrêté Buvette Saint Patrick du BOC

Arrêté Buvette Vente de la chasse

Arrêté Buvette Concours de Pétanque Comité des Fêtes

Arrêté Buvette Brens en Fête Comité des Fêtes

Arrêté Buvette Course de la Saint Michel Comité des Fêtes

Travaux Chemin du Buisson POLLET

Travaux 13 chemin du colombier

Travaux Route de Peyrieu

Travaux 165 Route de la Commanderie

Arrêtés Permanents du Maire

Entretien réseau fibre

Alignement le Replat

Circulation et occupation commune pour entretien des réseaux électriques

Entretien pour l'électricité

Voirie croisement Gotraz / Coderotaz

Arrêtés Préfectoraux Temporaires

Arrêté du 06/01/2026 portant interdictions de rassemblements tuning

Arrêté du 06/01/2026 portant interdictions de rassemblements diverses

Arrêté du 12/02/2026 portant interdictions de rassemblements diverses

Arrêtés Préfectoraux Permanents

Autorisation de capture de poissons

Autorisation de prélèvement en eau dans les nappes phréatiques.

Brulage à l'air libre dans le Département de l'Ain

Bruit

Dermatose Nodulaire Contagieuse du 12/07/2025

Dragage d'entretien prolongation 2027

Influenza Aviaire (Déclaration - Protection)

Lâchers de lanternes volantes

Lutte contre le Scolyte de l'épicéa commun dans les peuplements atteints

Arrêtés CCBS Permanents

Voirie Chemin du Colombier

Arrêtés CCBS Temporaires

Alignement sans travaux route de la Commanderie

Composition du Conseil de la Communauté de Communes Bugey Sud

Délégation de signature ADS

Voirie du Pré du Pont

Remise en état du poste de refoulement de Champtel

Arrêtés département

Réglementation de la circulation RD24A

Réglementation de la circulation RD24A

Réglementation de la circulation RD31B

Travaux sur RD31B - Route de l'Echet

Travaux sur RD24A Route de Peyrieu - Modification d'un branchement aérien en aéro-souterrain

Travaux sur RD24A Route de Peyrieu - Réglementation de circulation