Arrêtés En cliquant sur les arrêtés, vous pourrez les visualiser et les téléchargez en fichier PDF. Arrêtés du Maire ARRETE PRE DU PONT ARRETE DENTRETIEN POUR L'ELECTRICITE ARRETE D'ALIGNEMENT LE REPLAT ARRETE CIRCULATION ET OCCUPATION COMMUNE POUR ENTRETIEN DES RESEAUX ELECTRIQUES ARRETE DE VOIRIE croisement Gotraz / Coderotaz ARRETE BUVETTE SOU DES ECOLES 13 12 2025 Arrêtés Préfectoraux CNR pêche scientifique CNR dragage entretien prolongation 2027 Oiseaux (Protection-Déclaration) Arrêté du 19/11/2025 portant sur l'interdiction de rassemblement festif à caractère musical et circulation de véhicule transportant du matériel de sonorisation et d'amplification du vendredi 12h00 au lundi 8h00 du 21/11/2025 au 05/01/2026 Arrêté du 19/11/2025 portant sur l'interdiction de rassemblement de voiture du vendredi 12h00 au lundi 8h00 du 21/11/2025 au 05/01/2026 Arrêté constatant la composition du conseil de la communauté de communes Bugey Sud Arrêté interdisant les lâchers de lanternes volantes Arrêté autorisation de prélèvement en eau dans les nappes phréatiques. Arrêté autorisation de capture de poisson Arrêté relatif à la lutte contre le Scolyte de l'épicéa commun dans les peuplements atteints Arrêté portant réglementation du brulage à l'air libre dans le Département de l'Ain Arrêté DNC Arrêté bruit Arrêtés CCBS ARRETE DE VOIRIE PRE DU PONT Composition du Conseil de la Communauté de Communes Bugey Sud ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE ADS ARRETE D'ALIGNEMENT SANS TRAVAUX ROUTE DE LA COMMANDERIE ARRETE DE REMISE EN ETAT DU POSTE DE REFOULEMENT DE CHAMPTEL
