Comptes rendus

du conseil municipal

Année 2023

 

Compte rendu du conseil du 04 07 2023
Autorisation de mettre à disposition le personnel communal
Autorisation de signer une convention pour le transfert du passif et de l'actif des budgets eaux et assainissement
Demande de subvention pour la restructuration de la toiture de la salle polyvalente et de la modification du système de chauffage
Demande de subvention pour la restructuration de la toiture de la salle polyvalente et de la modification du système de chauffage
Compte rendu du conseil du 11 04 2023
Maintien du nombre d'adjoints
Maintien des taux d'imposition
Budget général 2023
Versement mensuel des congés payés
Approbation du nouveau règlement de la bibliothèque municipale de Brens
Compte rendu du conseil du 14 03 2023
Adhésion à la médiation préalable obligatoire
Subvention auprès du SDIS
Compte administratif budget principal 2022
Compte administratif budget eau 2022
Compte administratif budget assainissement 2022
Compte de gestion des 3 budgets 2022
Transfère des résultats eau et assainissement

Année 2022

 

Compte rendu du conseil du 06 12 2022
Délibération adhésion au groupement de commande pour l'achat d'électricité
Convention de mise à disposition du matériel et du personnel dans le cadre du transfert de compétence eau assainissement
Transfert des résultats de budgets eau et assainissement
Vote de la subvention au Sou des écoles
Conditions de locations des salles communales
Décision modificative 1 budget assainissement
Décision modificative 2 budget eau
Rectification d'une erreur matérielle
Compte rendu du conseil du 04/10/2022
Compte rendu du conseil du 12/07/2022
Compte rendu du conseil du 12/04/2022
Compte rendu du conseil du 01/03/2022
Délibération tarif de la cantine N° 2022 06
Délibération Plan de Zonage Assainissement N° 2022 21

Année 2021

Année 2020
Année 2019
Année 2018
Année 2017
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