Comptes rendus

du conseil municipal

Année 2024

 

Compte rendu du conseil du 18 12 2024
Compte rendu du conseil du 30 11 2024
Procès-verbal de l'élection.
Délégations consenties à Mme le Maire
Indemnités de fonction
Élection des adjoints
Détermination du nombre d'adjoints
Élection du Maire
Charte de l'élu mandature 2024-2026
Délégation Norbert AUBRUN
Délégation Stéphanie GAYRAUD
Délégation Georges DELAHAYE
Délégation Régine NOVEL
Délégation Grégory CHATEL
Délégation Isabelle BOUVET
Compte rendu du conseil du 19/07/2024
Compte rendu du conseil du 03/07/2024
Financement du chemin piétonnier de la Rivoire à Gotrtaz
Compte rendu du conseil du 08/04/2024
Maintien des Taux d'imposition
demande de subvention au titre de la transition énergétique
Demande de subvention pour les panneaux photovoltaïques
Compte rendu du conseil du 08/04/2024
Budget principal 2024
Maintien des taux d'imposition
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Autorisation donnée à M le Maire pour signer les dossier
Demande de subvention PAC école
Demande de subvention panneaux Mairie
Compte rendu du conseil du 05/03/2024
Approbation du Compte de Gestion 2023
Approbation du Compte Administratif 2023
Fongibilité des crédits en nomenclature M57
Modification des délégations accordées au Maire
Réforme des rythmes scolaires
Mandat au CDG 01 pour l'engagement d'une consultation en vue de la conclusion d'un contrat d'assurance collective
Signature du plan intercommunal d'attribution de logements
Accélération de la production d'énergies renouvelables

Année 2023

 

Compte rendu du conseil du 04/12/2023
Vente de terrains à la Mairie
Arrêt du PLU
Avis sur l'extension des carrières
IHTS
Décision modificative
Compte rendu du conseil du 17/10/2023
Subvention du SDIS
Adhésion à la convention des certificats d'économies énergétiques
Mise à disposition de l'actif et du passif des budgets eau et assainissement à la CCBS
Subvention 2023 aux associations
Admission en non valeur
Maitrise d'ouvrage du département
Compte rendu du conseil du 04 07 2023
Autorisation de mettre à disposition le personnel communal
Autorisation de signer une convention pour le transfert du passif et de l'actif des budgets eaux et assainissement
Demande de subvention pour la restructuration de la toiture de la salle polyvalente et de la modification du système de chauffage
Demande de subvention pour la restructuration de la toiture de la salle polyvalente et de la modification du système de chauffage
Compte rendu du conseil du 11 04 2023
Maintien du nombre d'adjoints
Maintien des taux d'imposition
Budget général 2023
Versement mensuel des congés payés
Approbation du nouveau règlement de la bibliothèque municipale de Brens
Compte rendu du conseil du 14 03 2023
Adhésion à la médiation préalable obligatoire
Subvention auprès du SDIS
Compte administratif budget principal 2022
Compte administratif budget eau 2022
Compte administratif budget assainissement 2022
Compte de gestion des 3 budgets 2022
Transfère des résultats eau et assainissement

Année 2022

 

Compte rendu du conseil du 06 12 2022
Délibération adhésion au groupement de commande pour l'achat d'électricité
Convention de mise à disposition du matériel et du personnel dans le cadre du transfert de compétence eau assainissement
Transfert des résultats de budgets eau et assainissement
Vote de la subvention au Sou des écoles
Conditions de locations des salles communales
Décision modificative 1 budget assainissement
Décision modificative 2 budget eau
Rectification d'une erreur matérielle
Compte rendu du conseil du 04/10/2022
Compte rendu du conseil du 12/07/2022
Compte rendu du conseil du 12/04/2022
Compte rendu du conseil du 01/03/2022
Délibération tarif de la cantine N° 2022 06
Délibération Plan de Zonage Assainissement N° 2022 21

Année 2021

Année 2020
Année 2019
Année 2018
Année 2017
Année 2020
Année 2019
Année 2018
Année 2017
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