Arrêtés En cliquant sur les arrêtés, vous pourrez les visualiser et les téléchargez en fichier PDF. Arrêtés Permanents ADS Délégation de signature (CCBS) ALIGNEMENT le Replat (Maire) BLAIREAU: arrêté portant régulation de l'espèce Blaireau (Préfet) BRUITS: Lutte contre les bruits de voisinage (Préfet) BRULAGE à l'air libre dans le Département de l'Ain (Préfet) BRULAGE à l'air libre dans le Département de l'Ain visuel (Préfet) BRULAGE à l'air libre dans le Département de l'Ain organigramme (Préfet) CIRCULATION et occupation commune pour entretien des réseaux électriques (Maire) DECI arrêté (Maire) DNC: Dermatose Nodulaire Contagieuse du 12/07/2025 (Préfet) DRAGAGE d'entretien prolongation 2027 (Préfet) ENTRETIEN réseau fibre (Maire) ENTRETIEN pour l'électricité (Maire) INFLUENZA AVIAIRE/ Déclaration - Protection (Préfet) LANTERNES VOLANTES interdiction de lâchers sur l'ensemble du territoire (Préfet) NAPPES PHREATIQUES: autorisation de prélèvement d'eau (Préfet) POISSON: autorisation de capture de poissons par SAS BOM HYDROBIO (Préfet) POISSON: autorisation de capture de poissons par SCOP GAY ENVIRONNEMENT (Préfet) POISSON: autorisation de capture de poissons par la société ECOTEC (Préfet) SANGLIER du 01/07/26 au 30/06/27 (département) SCOLYTE: Lutte contre le Scolyte de l'épicéa commun dans les peuplements atteints (Préfet) STATIONNEMENT Taxi (Maire) VOIRIE croisement Gotraz / Coderotaz (Maire) Arrêtés Temporaires CIRCULATION Arrêté de circulation Travaux Impasse de Lassinière (Maire) CIRCULATION Arrêté de circulation Travaux Rue du Centre (Maire) FERMAGE minima et maxima du 1/10/26 au 30/09/27 RASSEMBLEMENT AUTOMOBILES Arrêté du 30/06/2026 au 28/09/26 Interdiction diverses (Préfet) RASSEMBLEMENT FESTIF MUSICAL: arrêté du 30/06/2026 au 28/09/26 (Préfet) REPERAGE DE CANALISATION impasse de la lassinière (CCBS) RESTRICTION EAU Arrêté du 06/07/2026 au 31/10/2026 (Préfet) SECHERESSE: Arrêté du 07/08/2026 (Préfet) Affiches gouvernementales
