Révision du PLU 2024
Une révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) est en cours sur la commune de Brens.
Elle se déroulera du Lundi 08 Avril 2024 à partir de 15h00 au Mardi 07 Mai 2024 jusqu’à 18h00.
Monsieur le commissaire enquêteur tiendra 4 permanences pour les personnes qui désirent le rencontrer :
Lundi 08/04/2024 de 15h00 à 18h00
Samedi 20/04/2024 de 9h00 à 12h00
Lundi 29/04/2024 de 15h00 à 18h00
Mardi 07/05/2024 de 15h à 18h00
Si vous souhaitez émettre des observations ou des avis concernant la révision générale du Plan Local d’Urbanisme, vous pouvez aussi utiliser le formulaire de contact ci-après ou faire part de vos retours en utilisant l’adresse E-mail : brens01.plu.revision@gmail.com
- Sommaire
- 0 Procedure couv
- Arrêté d’ouverture d’enquête publique
- 0.1_Procedure
- 1 Bilan de la concertation
- 2 Résumé non technique
- 3 Rapport de présentation couv
- 3 Rapport de présentation
- 3.1 Diagnostic
- 3.2 Justification des choix
- 3.3 Évaluation environnementale
- 4 PADD couv
- 4 PADD
- 5 OAP couv
- 5 Orientation aménagement
- 6 Règlement couv
- 6.1 Règlement écrit
- 6.2 Règlement graphique
- 6.3 Règlement graphique le bourg
- 6.4 Règlement graphique zone nord
- 6.5 Règlement graphique zone sud
- 7 Annexes couv
- 7.1 Servitudes d’utilité publique
- Arrêté canalisation matière dangereuse
- Servitudes résultant de l’instauration d’un périmètre de protection des captages d’eau potable
- Courrier ARS
- Arrêté préféctoral 13 Juillet 2005
- Plan puit de Brens
- Servitude de halage
- Courrier VNF
- Servitude énergie hydraulique
- Courrier CNR
- Plan Brens aménagement Bregnier Cordon
- Plan Brens aménagement Belley
- Servitude transport de gaz naturel
- Courrier DREAL
- Courrier gaz
- Arrêté ministériel 10 Mars 1988
- Servitude voisinage ligne éléctrique
- Courrier Rte
- Carte Rte
- Notice de téléchargement
- Servitude relative aux voies ferrées
- Courrier SNCF
- 7.2 Plan de prévention des risques
- Aléas Brens
- Arrêté approbation
- Enjeux Brens
- Note synthétique
- Rapport de présentation
- Réglement PPRI
- Zonage
- 7.3 Annexes sanitaires
- 7.3.1 Assainissement
- Zonage d’assainissement
- Délibération appro zonage assainissement
- Projet zonage assainissement réseaux
- Rapport CE zonage
- 7.3.2 AEP
- Réseaux
- 7.4 Informations
- Arrêté préféctoral 02 Mai 2001
- Déliberation CG
- 8 Avis MRAE et CDPENAF
- CDPENAF
- MRAE
- 9 Avis des personnes publiques associées et des personnes publiques concernées
- 9 Avis des personnes publiques associées
- Chambre d’agriculture
- DDT
- RTE
- INAO
- CNPF
- SNCF
- CCI
- AIN LE DEPARTEMENT
- GRT GAZ
- CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT
- ARS
- PERSONNES PUBLIQUES CONCERNEES
- COMMUNE D'ARBOY EN BUGEY