Arrêtés En cliquant sur les arrêtés, vous pourrez les visualiser et les téléchargez en fichier PDF. Arrêtés du Maire ARRETE DE VOIRIE Autorisation de passage de véhicule d'un PTAC de 19T route de l'échet Interdiction de circuler chemin des îles ARRETE DE VOIRIE croisement Gotraz / Coderotaz ARRETE buvette 13 12 2025 Arrêtés Préfectoraux CNR pêche scientifique CNR dragage entretien prolongation 2027 Arrêté constatant la composition du conseil de la communauté de communes Bugey Sud ARRÊTÉ portant diverses mesures d'interdiction du mercredi 1er octobre 2025 à 18h00 au vendredi 03 octobre arrêté interdisant les lâchers de lanternes volantes arrêté autorisation de prélèvement en eau dans les nappes phréatiques. arrêté autorisation de capture de poisson arrêté relatif à la lutte contre le Scolyte de l'épicéa commun dans les peuplements atteints Arrêté portant réglementation du brulage à l'air libre dans le Département de l'Ain Arrêté DNC Arrêté bruit ARRÊTÉ portant portant interdiction temporaire de tout rassemblement festif à caractère musical non autorisé (free-party, rave party, teknival) et portant interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel à destination d’un rassemblement festif à caractère musical non autorisé Arrêtés CCBS Composition du Conseil de la Communauté de Communes Bugey Sud ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE ADS ARRETE D'ALIGNEMENT SANS TRAVAUX ROUTE DE LA COMMANDERIE ARRETE DE REMISE EN ETAT DU POSTE DE REFOULEMENT DE CHAMPTEL
