Comptes rendus
du Conseil Municipal
Année 2026
Année 2025
Année 2024
- Compte rendu du conseil du 18 12 2024
- Indémnités des Conseillers titulaires de délégation
- Subvention aux Associations
- Autorisation du Droit des Sols (ADS)
- Protection Sociale Complémentaire (PSC)
- Convention Territoriale Générale
- Régime des questions orales
- Parcelle de terrain bistrot de Brens
- Compte rendu du conseil du 30 11 2024
- Procès-verbal de l’élection.
- Délégations consenties à Mme le Maire
- Indemnités de fonction
- Élection des adjoints
- Détermination du nombre d’adjoints
- Élection du Maire
- Charte de l’élu mandature 2024-2026
- Délégation Norbert AUBRUN
- Délégation Stéphanie GAYRAUD
- Délégation Georges DELAHAYE
- Délégation Régine NOVEL
- Délégation Grégory CHATEL
- Délégation Isabelle BOUVET
- Compte rendu du conseil du 19/07/2024
- Création d’un poste d’ATSEM principale 1ére classe
- Pérennisation de postes
- Compte rendu du conseil du 03/07/2024
- Financement du chemin piétonnier de la Rivoire à Gotrtaz
- Compte rendu du conseil du 08/04/2024
- Maintien des Taux d’imposition
- Demande de subvention au titre de la transition énergétique
- Demande de subvention pour les panneaux photovoltaïques
- Compte rendu du conseil du 08/04/2024
- Budget principal 2024
- Maintien des taux d’imposition
- Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
- Autorisation donnée à M le Maire pour signer les dossier
- Demande de subvention PAC école
- Demande de subvention panneaux Mairie
- Compte rendu du conseil du 05/03/2024
- Approbation du Compte de Gestion 2023
- Approbation du Compte Administratif 2023
- Fongibilité des crédits en nomenclature M57
- Modification des délégations accordées au Maire
- Réforme des rythmes scolaires
- Mandat au CDG 01 pour l’engagement d’une consultation en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance collective
- Signature du plan intercommunal d’attribution de logements
- Accélération de la production d’énergies renouvelables
Année 2023
- Compte rendu du conseil du 04/12/2023
- Vente de terrains à la Mairie
- Arrêt du PLU
- Avis sur l’extension des carrières
- IHTS
- Décision modificative
- Compte rendu du conseil du 17/10/2023
- Subvention du SDIS
- Adhésion à la convention des certificats d’économies énergétiques
- Mise à disposition de l’actif et du passif des budgets eau et assainissement à la CCBS
- Subvention 2023 aux associations
- Admission en non valeur
- Maitrise d’ouvrage du département
- Compte rendu du conseil du 04 07 2023
- Autorisation de mettre à disposition le personnel communal
- Autorisation de signer une convention pour le transfert du passif et de l’actif des budgets eaux et assainissement
- Demande de subvention pour la restructuration de la toiture de la salle polyvalente et de la modification du système de chauffage
- Compte rendu du conseil du 11 04 2023
- Maintien du nombre d’adjoints
- Maintien des taux d’imposition
- Budget général 2023
- Versement mensuel des congés payés
- Approbation du nouveau règlement de la bibliothèque municipale de Brens
- Compte rendu du conseil du 14 03 2023
- Adhésion à la médiation préalable obligatoire
- Subvention auprès du SDIS
- Compte administratif budget principal 2022
- Compte administratif budget eau 2022
- Compte administratif budget assainissement 2022
- Compte de gestion des 3 budgets 2022
- Transfère des résultats eau et assainissement
Année 2022
- Compte rendu du conseil du 06 12 2022
- Délibération adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité
- Convention de mise à disposition du matériel et du personnel dans le cadre du transfert de compétence eau assainissement
- Transfert des résultats de budgets eau et assainissement
- Vote de la subvention au Sou des écoles
- Conditions de locations des salles communales
- Décision modificative 1 budget assainissement
- Décision modificative 2 budget eau
- Rectification d’une erreur matérielle
- Compte rendu du conseil du 04/10/2022
- Compte rendu du conseil du 12/07/2022
- Compte rendu du conseil du 12/04/2022
- Compte rendu du conseil du 01/03/2022
- Délibération tarif de la cantine N° 2022 06
- Délibération Plan de Zonage Assainissement N° 2022 21
Année 2021
- 2021 11 30 COMPTE RENDU
- Compte rendu du 06 Juillet 2021
- Compte-rendu du 12 avril 2021
- Compte-rendu du 8 mars 202
- 2021 09 28 COMPTE RENDU
Année 2020
- Compte-rendu du 2 mars 2020
- Procès verbal conseil du 23 mai 2020
- Procès verbal du conseil du 7 juillet 2020
- Procès verbal du conseil du 6 octobre 2020
- Procès verbal du conseil du 7 décembre 2020